1. Accueil
  2. >
  3. Mentions légales / Barème

Nos mentions légales et notre barème d’honoraires

Editeur

  • Esnault Immobilier
  • 15, quai Maréchal de Lattre de Tassigny,
  • 34200 Sète
  • Tél : 04 67 53 24 19
  • Forme légale : SAS
  • Capital : 8 000 €
  • Gérante : Mme ESNAULT Véronique
  • RCS : Montpellier B 497 738 039
  • N° de TVA : FR09 497 738 039

Réalisation

Hébergement

  • OVH
  • www.ovh.com
  • 2 rue Kellermann
    59100 Roubaix
  • Forme légale : SAS
  • RCS : Lille 424 761 419

Barème des honoraires de vente

  • VALEUR DES BIENS

    HONORAIRES TTC
    (TVA 20 % incluse)

    De 1 à 69 500 euros

    6 500 euros

    De 70 000 à 79 000 euros

    7 000 euros

    De 80 000 à 400 000 euros

    10 % du prix de vente

    De 401 000 à 500 000 euros

    9 % du prix de vente

    501 000 euros et plus

    8 % du prix de vente

    Les honoraires seront, selon le souhait du/des mandant(s) à charge acquéreur ou vendeur. Le prix global payé par l’acquéreur reste le même, seuls varient les frais de mutation.
  • TTC = Toutes Taxes Comprises
  • Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.

Barème des honoraires de location

  • 15% TTC du loyer annuel hors charge à charge locataire

    15% TTC du loyer annuel hors charge à charge bailleur

Médiateur

Les cookies ?

  • Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre machine (ordinateur, tablette ou mobile) pendant que vous visitez le site Internet, les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre navigation, mesurer la fréquentation du site ainsi que pour vous proposer des vidéos, des boutons de partage sur les réseaux sociaux et des contenus interactifs. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé. Le cookie est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. Les cookies ne vous identifient pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre machine. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations sur ce point, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Données personnelles ?

  • Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Nom Agence, Correspondant Informatique et libertés, adresse agence ou à adresse mail agence, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.